COLUMBIE-BRITANNIQUE
Programme d'encouragement à l'efficacité énergétique LiveSmart BC
Les propriétaires qui font des travaux pour rendre leur résidence plus éconergétique peuvent bénéficier d'incitatifs provinciaux et fédéraux (programme écoÉNERGIE Rénovation) et se voir accorder une exemption de TVP par le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources pétrolières de Colombie-Britannique.
Un conseiller en efficacité énergétique du programme d'encouragement à l'efficacité énergétique LiveSmart BC effectuera une évaluation énergétique de votre résidence et recommandera des solutions rentables pour réduire votre consommation. Les améliorations éconergétiques doivent être faites dans les 18 mois qui suivent l'évaluation. Ces améliorations incluent les pompes géothermiques.
Pour en savoir plus, consultez www.gov.bc./empr (en anglais seulement) et cliquez sur LiveSmart BC ou composez le 1 866 430-8765.
MANITOBA
Prêt Énergie terrestre résidentiel
Le programme Énergie terrestre de Manitoba Hydro propose des prêts Énergie terrestre résidentiels aux propriétaires qui installent des pompes à chaleur géothermiques. Le prêt comprend un financement pouvant aller jusqu'à 20 000 $ pour les nouvelles installations et rénovations. La pompe à chaleur doit être conçue et installée par un entrepreneur certifié. Les propriétaires peuvent demander le prêt par l'intermédiaire de leur entrepreneur.
Pour en savoir plus, consultez http://www.hydro.mb.ca/earthpower/loan.shtml.
NOUVEAU-BRUNSWICK
Efficacité Nouveau-Brunswick
Efficicacité NB subventionne à concurrence de 400 $ l'évaluation de la consommation énergétique effectuée par un conseiller en efficacité énergétique accrédité par Ressources naturelles Canada. Le tarif dépend de la taille de votre résidence. Une fois terminées les rénovations correspondant aux recommandations effectuées (y compris géothermiques), une seconde évaluation aura lieu et Efficacité NB pourra vous accorder une subvention de 2 000 $ maximum ou un prêt sans intérêt pouvant aller jusqu'à 10 000 $ et remboursable en six ans maximum. Pour en savoir plus, consultez le site Web http://www.efficiencynb.ca/enb/home.jsp.
ONTARIO
Remise sur systèmes d'énergie géothermique
Le ministère du Revenu de l'Ontario propose aux propriétaires des remises pour l'installation ou la modernisation de systèmes d'énergie alternative, notamment les systèmes d'énergie géothermique dans les maisons unifamiliales, y compris les immeubles résidentiels à logements multiples. Cette mesure s'applique également aux nouvelles résidences ou aux nouveaux immeubles résidentiels à logements multiples des régions visées par la Loi sur le Régime de garanties des logements neufs de l'Ontario. Les systèmes doivent être installés avant le 1er janvier 2010.
La remise pour systèmes géothermiques inclut les conduites d'eau ou canalisations intégrant un système à boucle ouverte ou fermée ainsi que les travaux publics connexes nécessaires et la pompe à chaleur, y compris l'échangeur thermique, lorsqu'elle est vendue en tant que composante du système.
Pour en savoir plus, consultez http://www.rev.gov.on.ca/english/refund/windgeo/index.html.
Programme ontarien d'amélioration énergétique domiciliaire
Le programme d'économie d'énergie domiciliaire de l'Ontario offre aux propriétaires jusqu'à 150 $ pour une vérification énergétique résidentielle et des remises pouvant aller jusqu'à 5 000 $ pour des rénovations se conformant aux recommandations de l'évaluation. Les remises visent des maisons unifamiliales, y compris les maisons isolées, les maisons jumelées et les immeubles résidentiels bas à logements multiples.
Pour être admissible, un conseiller en efficacité énergétique soit effectuer une vérification énergétique. Vous avez ensuite 18 mois pour effectuer certaines ou toutes les rénovations suggérées. Le conseiller énergétique demandera la remise en votre nom après avoir effectué une nouvelle vérification à la suite des rénovations admissibles. Les améliorations visées incluent des pompes à chaleur géothermique conformes à la norme CAN/CSA 448 (énergie puisée dans le sol ou les eaux souterraines).
Ce programme de remise peut être associé aux remises du programme fédéral écoÉNERGIE Rénovation. Pour en savoir plus, consultez www.homeenergyontario.ca/index.asp.
ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD
Le gouvernement provincial propose une exemption de TVP sur l'équipement d'énergie renouvelable à petite échelle d'une puissance maximale de 100 kilowatts, incluant les pompes géothermiques ou les systèmes de production d'énergie par pompe à chaleur géothermique. Cette exemption est rétroactive en date du 8 avril 2005.
Pour en savoir plus, visitez le site Web du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Forêt à www.gov.pe.ca/envengfor/index.php3?number=1012183 (en anglais seulement) ou communiquez avec Provincial Treasury, Taxation and Property Records au 902 569-7542.
QUÉBEC
Hydro-Quebec Grants
Des subventions pouvant aller jusqu'à 2 800 $ sont proposées par Hydro-Québec aux propriétaires qui prévoient d'installer des systèmes de chauffage et de climatisation géothermiques. Le système doit avoir été installé après le 30 avril 2007 et doit être certifié par la Coalition canadienne de l'énergie géothermique. Une aide financière supplémentaire est proposée dans le cadre des programmes Novoclimat et Rénoclimat de l'Agence de l'efficacité énergétique du Québec.
Pour en savoir plus, consultez le site Web d'Hydro-Québec au http://www.hydroquebec.com/residential/geothermie/index.html ou composez le 1 800 363-7443.
SASKATCHEWAN
SaskPower Eneraction Loan Program
SaskPower Eneraction propose un programme de prêts destiné aux propriétaires résidentiels et aux exploitants agricoles qui installent un système de chauffage géothermique ou un système d'électricité renouvelable. Ce programme vise les rénovations apportées dans des résidences existantes ou des installations dans de nouvelles constructions. Les personnes admissibles reçoivent un prêt pouvant aller jusqu'à 25 000 $ pour installer un système géothermique et/ou un prêt jusqu'à 25 000 $ pour installer un système de production d'électricité renouvelable. SaskPower Eneraction offre également un incitatif supplémentaire de 10 % (à concurrence de 35 000 $) aux résidents qui souhaitent participer au programme de facturation nette.
SaskPower Eneraction a ajouté 3 500 $ à son programme provincial de remise d'efficacité énergétique à l'intention des personnes qui font construire de nouvelles résidences certifiées par ENERGY STAR®, R-2000 ou EnerGuide 80 et qui veulent y installer un système géothermique. Pour en savoir plus, consultez www.saskenergy.com.
Pour en savoir plus sur le programme de prêt, consultez www.saskpower.com/eneraction/geothermal.shtml?linkid=geothermal ou communiquez avec le gestionnaire de programme au 306 566-5803.
Pour en savoir plus sur le programme de facturation nette, communiquez avec le Saskatchewan Research Council à www.src.sk.ca ou par téléphone au 306 933-5400.
AUTRES PROVINCES ET TERRITOIRES
Il n'existe actuellement pas d'autres programmes de prêts ou de remises connus autres que le programme fédéral écoÉNERGIE Rénovation en Alberta, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut ou au Yukon.
